MARQUAGE VIRTUEL DE BREVETS
Ce registre de marquage virtuel des brevets est mis à votre disposition à des fins de recherche et pour fournir à nos concurrents une notification implicite en vertu de 35 USC § 287(a). Ce registre peut être indisponible de temps à autre sans préavis en raison d’une maintenance ou d'une panne involontaire.
Des efforts seront faits en vue de maintenir cette page. Ce registre peut ne pas être exhaustif. Des brevets supplémentaires peuvent être en instance. L'absence de quelconque propriété de ce registre n'empêche pas l'application de tous les droits légaux associés à la dite propriété.
